Déposée le 28 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOLDKISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD domicilié(e) Domaine du mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 255 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Pépinières GRARD domicilié(e) Domaine du mas de Cannes, Route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France.
La marque GOLDKISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Pépinières GRARD - Domaine du mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France - SIREN 352255137
Sarl Pépinières GRARD - Domaine du mas de Cannes, Route de Lunel, Dép. 24, BP 22 Mudaison - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Variété, semence et plant de : pommier, poirier, prunier, abricotier, pêcher, cerisier, kiwi, kaki, framboisier, fraisier, vigne, melon. Fruits et légumes frais : pomme, poire, prune, abricot, cerise, kiwi, kaki, framboise, fraise, raisin de table y compris raisin apyrène, melon. Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Boisson de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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